Mentions légales

1. Coordonnées de l’Entreprise

Nom de la Clinique : SARL CELA
Adresse : 9 av. Louis Armand, 95120 Ermont
Email : [email protected]
Numéro d’entreprise : xxxxxx

2. Conditions Générales d’Utilisation du Site Web

Les présentes conditions générales d’utilisation règlent l’usage des services proposés sur le site xxxxx ainsi que de toutes les informations et contenus disponibles sur ce site Web que SARL CELA met à la disposition des usagers Internet.

Introduction

La simple utilisation et/ou consultation de ce Site implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble des présentes conditions d’utilisation. SARL CELA se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions d’utilisation, sans préavis ni indemnités quelconques. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

Responsabilité

Malgré le plus grand soin apporté à la création et à la mise à jour de ce site, SARL CELA ne peut garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve et décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. Les informations et données contenues dans le Site sont communiquées à titre purement informatif et indicatif. SARL CELA décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’inexactitude ou d’omission affectant les informations. De manière générale, SARL CELA ne peut être tenue pour responsable en cas de problème d’ordre technique de quelque nature que ce soit affectant la diffusion de son Site. SARL CELA se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site, sans préavis ni indemnité quelconques. SARL CELA ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption, suspension ou suppression du Site. Au cas où des liens seraient créés par SARL CELA avec d’autres sites, SARL CELA ne peut être tenue responsable du contenu et de l’existence de ces autres sites.

Propriété Intellectuelle

L’utilisation du Site ne confère aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur sur le contenu du Site qui reste la propriété exclusive de SARL CELA. Ainsi, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits sur le site sont réservés et protégés par le droit des marques et/ou le droit d’auteur et/ou toute autre disposition en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. A ce titre, seule l’utilisation pour un usage privé vous est autorisée. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte au droit des marques et/ou au droit d’auteur et/ou à toutes autres dispositions en vigueur qui seraient applicables en matière de propriété intellectuelle. Il est donc interdit de reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un quelconque des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site en général, sans l’autorisation préalable et expresse de SARL CELA. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites conformément aux lois en vigueur.

Liens et Hyperliens

Vous pouvez établir un lien entre votre propre site et la page d’accueil du Site de SARL CELA. Tout hyperlien entre votre propre site et une page intérieure du Site doit être expressément et préalablement autorisé par SARL CELA.

Données Personnelles

SARL CELA est susceptible de recueillir certaines informations nominatives vous concernant. Ces données personnelles seront traitées conformément à la législation en vigueur. En particulier :
– Les informations recueillies par le responsable du traitement, notamment les noms, prénoms, adresses et numéros de téléphone que vous nous communiquez, peuvent être encodées dans des fichiers automatisés de données de SARL CELA.
– Ces données pourront être utilisées et traitées par SARL CELA à des fins de gestion de ses relations avec ses internautes.
– Ces données pourront également être utilisées à des fins de marketing, de relations publiques et de prospection commerciale par SARL CELA, sauf opposition de votre part.
– Les personnes ont le droit de consulter gratuitement les données personnelles les concernant et de les faire rectifier gratuitement si elles s’avèrent incorrectes, incomplètes ou non pertinentes. Les personnes qui souhaitent exercer ce droit peuvent le faire en adressant à SARL CELA une demande écrite, datée et signée, accompagnée d’une copie recto verso de leur carte d’identité.